Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAPIER DU PAPE
LATHAM ERIC
GFA SAINT-ESTEVE

Numéro de dépôt :
3288336
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
CLAPIER DU PAPE de LATHAM ERIC

Présentation de la marque CLAPIER DU PAPE

Déposée le 16 avril 2004 par LATHAM ERIC et GFA SAINT-ESTEVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAPIER DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Les déposants sont LATHAM ERIC - France et GFA SAINT-ESTEVE domicilié(e) 11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ERIC LATHAM GFA SAINT-ESTEVE domicilié(e) 11200 THEZAN DES CORBIERES - France.

La marque CLAPIER DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAPIER DU PAPE est expirée depuis le 16 avril 2014.

LATHAM ERIC a également déposé les autres marques suivantes : HAUTS DE SAINT-ESTÈVE , HENRY DE MONFREID ALTAÏR , ALTAÏR , CHATEAU SAINT-ESTEVE ALTAÏR , JARDIN DE MANDOURELLE


LATHAM ERIC - France

GFA SAINT-ESTEVE - 11200 THEZAN DES CORBIERES - 11200 - France


MONSIEUR ERIC LATHAM GFA SAINT-ESTEVE - 11200 THEZAN DES CORBIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vin.